Politique de confidentialité
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Ceci est une traduction de la page anglaise. This is a translation of the English page.
Emberlane est une application de livres d’histoires du soir pour les familles. Nous l’avons conçue pour qu’une histoire puisse être lue le soir sans que personne ne soit observé. Cette page explique, en termes simples, ce que l’application et ce site web font des informations. En bref : il n’y a ni comptes, ni publicité, ni suivi, et l’application ne demande jamais votre nom ni votre adresse e-mail. Les seules questions sur votre famille se posent à la première ouverture, où un adulte peut choisir la langue des livres, les âges de ceux qui écoutent et ce qui compte le plus au coucher. Les âges et ce qui compte le plus restent sur votre appareil et ne nous sont pas envoyés ; toucher Continuer sur l’écran de la langue, ou Passer sur n’importe quel écran de première ouverture, fait que l’application récupère la liste des livres et la narration dans la langue affichée à cet endroit, qui est celle que préfère votre appareil, à moins que vous n’en choisissiez une autre (voir plus bas). Le peu qui nous parvient, surtout ce que tout téléchargement nécessite, est énuméré plus bas, avec sa durée de conservation. Si vous nous écrivez, nous téléphonez ou visitez notre site web, cela est également couvert plus bas.
Qui nous sommes
Emberlane est créée par Trollwick AS, une société à responsabilité limitée (aksjeselskap) en Norvège (« nous »). Nous décidons de la façon dont nous utilisons les informations que décrit cette page : les requêtes que l’application et ce site web adressent à notre serveur, et ce que vous nous envoyez. En droit de la protection des données, cela fait de nous le « responsable du traitement » de ces informations, et, pour les informations relatives aux enfants au sens de la loi américaine Children’s Online Privacy Protection Act (COPPA), l’« operator » (l’exploitant). Cloudflare décide elle-même de la façon dont elle utilise une partie de ce qu’elle traite (voir plus bas).
- Trollwick AS, enregistrée à l’Enhetsregisteret (le registre central norvégien de coordination des personnes morales), numéro d’organisation 938 760 640. Non immatriculée à la TVA.
- Adresse postale : Nøttveitvegen 122, 5238 Rådal, Bergen, Norvège
- Téléphone (professionnel) : +47 459 23 313
- E-mail : hello@emberlane.app
Nous sommes un petit studio et n’avons pas l’obligation de désigner un délégué à la protection des données ; écrivez-nous directement pour tout ce qui concerne cette page. Si l’entreprise est un jour transférée à une autre société que nous détenons, nous l’indiquerons sur cette page, et par e-mail à toute personne qui nous l’a demandé (voir nos Conditions, « Si nous modifions ou arrêtons certaines choses »), au moins 30 jours avant le transfert, et nous nommerons le nouvel éditeur. Vos droits au titre de cette page restent les mêmes. Une réclamation antérieure au transfert peut toujours être présentée contre Trollwick AS aussi bien que contre la nouvelle société, comme le disent les Conditions (« Si l’entreprise est transférée »).
Ce que nous ne recueillons pas
- Ni comptes, ni connexion. L’application ne demande jamais de nom, d’adresse e-mail, de photo ni de voix.
- Aucune publicité. L’application ne contient aucun logiciel d’analyse ou de suivi d’autres entreprises, et ce site web n’en utilise aucun. Cloudflare, qui diffuse les deux, voit les requêtes qui lui parviennent (voir plus bas).
- Ni localisation, ni contacts, ni appareil photo, ni microphone, ni photos.
- Nous ne vendons pas d’informations et ne les partageons pas à des fins publicitaires.
Enfants
Emberlane est conçue pour que les enfants en profitent avec un adulte. L’application n’offre aucun endroit où saisir quoi que ce soit qui nous soit envoyé, de sorte qu’un enfant ne peut rien nous envoyer sur lui-même. Ce qui nous parvient, c’est l’information technique que tout téléchargement nécessite (voir plus bas), qui comprend l’adresse IP de l’appareil. Selon la COPPA, une adresse IP est une information personnelle ; nous la traitons donc comme telle, bien que nous ne puissions pas savoir qui se trouve derrière. Les achats, l’écran Réglages et les liens qui sortent de l’application sont derrière un contrôle réservé aux adultes. Le contrôle est un ralentisseur pour les petites mains, pas un verrou : un enfant plus âgé peut le résoudre. Pour un vrai verrou, utilisez Temps d’écran et Autorisation d’achat sur votre appareil. Quelques éléments n’y sont pas soumis : l’écran de la langue à la première ouverture, les commandes propres à l’écran de lecture (lecture à voix haute, musique, bruitages, mots surlignés et langue du livre) et la proposition unique, après le premier livre, de régler le rappel du coucher. Aucun d’eux ne dépense d’argent. D’autres choses parviennent à notre serveur sans ce contrôle. L’ouverture de l’application sur la bibliothèque, et le fait de tirer la bibliothèque vers le bas pour l’actualiser, demandent au serveur la liste des livres, et toucher Télécharger sur un livre le télécharge, sans contrôle préalable par un adulte. À la première ouverture, toucher Continuer sur l’écran de la langue, ou Passer sur n’importe quel écran de première ouverture, enregistre la langue affichée (celle que préfère l’appareil, à moins qu’un adulte n’en ait choisi une autre) et récupère la liste des livres et la narration dans cette langue pour les livres présents sur l’appareil, si elle n’y est pas déjà ; choisir une langue de livre sur l’écran de lecture fait de même pour ce livre. Une fois la liste des livres reçue, l’application peut aussi lancer la mise à jour d’un livre déjà présent sur l’appareil. Ce sont les requêtes décrites sous « Téléchargement des livres ». À la première ouverture, rien ne demande d’abord à un adulte, et l’application utilise le réseau dont dispose l’appareil. Le contrôle demande à un adulte de résoudre un calcul écrit en toutes lettres ; la réponse est vérifiée sur-le-champ et n’est ni conservée ni envoyée nulle part. Rien dans l’application ne repose sur le consentement de quiconque, enfant ou adulte. Nous avons conçu l’application en tenant compte des règles applicables aux applications pour enfants, notamment la COPPA, le Règlement général sur la protection des données de l’UE (RGPD) et les directives d’Apple pour la catégorie Enfants.
Pour les parents : ce que nous recueillons auprès des enfants
Cette section est l’avis que demande la COPPA. Un lien y mène depuis le premier écran de la première ouverture, depuis un lien « Confidentialité » en bas de l’écran Ce soir (l’écran sur lequel s’ouvre l’application), depuis les Réglages, depuis la page de l’App Store et depuis le pied de chaque page de ce site web ; les trois premiers l’ouvrent sous forme de texte dans l’application. Le nom, l’adresse, le numéro de téléphone et l’adresse e-mail de l’operator qui répond aux questions des parents sur cette section, Trollwick AS, figurent sous « Qui nous sommes ». Cloudflare, dont le réseau reçoit les mêmes requêtes, est nommée et décrite sous « Téléchargement des livres ».
- Quoi : l’adresse IP de l’appareil, le nom du fichier qu’il demande, le nom et la version de l’application, la version du logiciel système de l’appareil et les langues que préfère l’appareil ; pour un livre qui nécessite une formule, aussi le reçu de votre formule décrit sous « Achats ». Nous ne recueillons ni nom, ni adresse e-mail, ni photo, ni localisation, ni voix, ni rien de ce qu’un enfant saisit, parce que l’application n’a aucun endroit où saisir quoi que ce soit qui nous soit envoyé (la réponse au contrôle réservé aux adultes est vérifiée sur l’appareil et ne va nulle part).
- Pourquoi, et les limites : uniquement pour envoyer le fichier, vérifier le reçu et maintenir le service en état de marche et à l’abri des abus. Nous ne l’utilisons pas pour contacter qui que ce soit, pour constituer un profil, pour la publicité ni pour quoi que ce soit d’autre. Nous ne détenons aucun nom, adresse e-mail ou compte auquel le relier, et notre programme ne l’enregistre pas. Cloudflare, qui reçoit la même requête, a ses propres usages, décrits sous « Téléchargement des livres ».
- Qui d’autre le reçoit : Cloudflare, Inc., qui héberge notre serveur, et les entreprises auxquelles Cloudflare elle-même fait appel (voir plus bas). Nous ne le transmettons à personne d’autre. Les autorités peuvent exiger des informations de notre part ou de celle de Cloudflare lorsque la loi le permet ; notre programme ne conserve rien à remettre.
- Publication publique : l’application ne permet à un enfant de rien publier publiquement.
- Combien de temps nous le conservons, et pourquoi : nous n’avons aucune raison de le conserver une fois le fichier envoyé, donc notre programme n’en conserve aucune trace : la requête reçoit sa réponse et rien à son sujet n’est stocké. Les enregistrements propres à Cloudflare sont décrits sous « Téléchargement des livres » ; ses documents ne donnent aucun nombre de jours, nous ne pouvons donc pas vous en donner un pour eux.
- Vos droits en tant que parent : vous pouvez demander ce que nous détenons sur votre enfant, nous demander de le supprimer et nous demander d’en cesser la collecte. Comme nous ne pouvons pas savoir quelles requêtes proviennent de l’appareil d’un enfant donné, il n’y a généralement rien à trouver ni à supprimer chez nous ; lorsque nous détenons quelque chose, nous le supprimons, sauf ce que la loi nous oblige à conserver (« Combien de temps nous conservons les choses »). Pour arrêter toute collecte ultérieure à partir d’un appareil, supprimez l’application ou gardez l’appareil hors ligne. Pour empêcher l’application de récupérer d’elle-même le livre de ce soir, désactivez « Livre du soir en Wi-Fi » dans les Réglages ; les mises à jour et les téléchargements de langue s’exécutent alors quand même, sur n’importe quel réseau. Pour exercer ces droits, écrivez-nous ou téléphonez-nous (ci-dessus).
Ce qui reste sur votre appareil
L’application retient quelques éléments pour fonctionner comme votre famille l’a laissée. Ils restent dans le stockage propre à l’application sur votre appareil et ne nous sont pas envoyés :
- Vos réglages, tels que la langue des livres, la lecture à voix haute, la musique et les bruitages, et l’heure du rappel du coucher.
- Votre lecture, par exemple quels livres ont été ouverts ou terminés, l’endroit où l’écoute s’est arrêtée, et combien d’objets cachés ont été trouvés.
- Vos réponses de première ouverture (les âges de ceux qui écoutent et ce qui compte le plus au coucher), les livres que cet appareil a vus dans la bibliothèque et quand, et de petits repères tels que les conseils qui ont été affichés et quand le livre de ce soir a été téléchargé pour la dernière fois.
- Les livres que vous téléchargez, de petites images d’aperçu des autres, et une copie de la dernière liste de livres envoyée par notre serveur.
Retirer un livre de l’appareil en supprime les fichiers et le choix de langue ; la trace du fait que vous l’avez ouvert ou terminé, l’endroit où l’écoute s’est arrêtée et les objets cachés trouvés restent sur l’appareil jusqu’à ce que vous supprimiez l’application. Supprimer l’application retire de l’appareil tout ce qui précède. Vos réglages, votre historique de lecture, vos réponses de première ouverture et la copie de la liste des livres peuvent être inclus dans la sauvegarde propre à votre appareil (sur iPhone et iPad, iCloud ou une sauvegarde sur ordinateur), que vous contrôlez ; une sauvegarde que vous avez faite plus tôt conserve sa copie jusqu’à ce que vous supprimiez cette sauvegarde. Les livres téléchargés et les images d’aperçu sont exclus des sauvegardes, parce qu’ils peuvent être téléchargés de nouveau.
Téléchargement des livres
Les livres sont livrés depuis notre serveur à packs.emberlane.app, par une connexion chiffrée (HTTPS). L’application lui demande la liste des livres (chaque fois que l’application s’ouvre sur la bibliothèque, et quand la bibliothèque est tirée vers le bas pour l’actualiser), de petites images d’aperçu, et les fichiers d’un livre : ses pages et un fichier de narration pour chaque langue. Une requête contient le nom du fichier voulu ; pour un livre qui nécessite une formule, elle porte aussi le reçu de votre formule (voir Achats). Comme toute requête internet, elle parvient aussi au serveur avec l’adresse IP de votre appareil et des détails techniques de base : le nom et la version de l’application, la version du logiciel système de l’appareil et les langues que préfère l’appareil.
Une partie de cela se passe sans qu’on touche à rien. Lorsque la liste des livres montre qu’un livre que vous avez déjà en possède une version plus récente, l’application télécharge elle-même la mise à jour. Lorsque vous changez la langue des livres dans les Réglages, la narration dans cette langue est téléchargée pour les livres que vous avez. Toucher Continuer sur l’écran de langue de la première ouverture, ou Passer sur n’importe quel écran de première ouverture, fait de même pour la langue affichée ; Continuer sur l’écran de la langue le fait avant que quoi que ce soit d’autre soit demandé, et Passer sur un écran ultérieur le fait après les questions auxquelles vous avez répondu. Les Réglages comportent aussi une commande appelée « Livre du soir en Wi-Fi », qui est activée lorsque vous installez l’application pour la première fois. Tant qu’elle est activée, l’application récupère d’elle-même le livre de ce soir, au plus une fois par jour, entre 8 h 00 et 19 h 00 et uniquement en Wi-Fi ; iOS décide du moment, et l’application peut être fermée. Chaque récupération automatique commence par la liste des livres, ce qui peut aussi lancer la mise à jour d’un livre que vous avez, puis le livre ; c’est la même requête que ci-dessus, avec le reçu de votre formule pour un livre qui en nécessite une.
La commande règle aussi le réseau utilisé pour ces autres téléchargements. Lorsqu’elle est activée, les mises à jour et les téléchargements de langue attendent le Wi-Fi. Lorsqu’elle est désactivée, l’application ne récupère pas d’elle-même le livre de ce soir, mais les mises à jour et les téléchargements de langue ont quand même lieu, sur n’importe quel réseau, données mobiles comprises. Ce que vous lancez d’un toucher, comme télécharger un livre, choisir une langue sur l’écran de lecture, ou Continuer ou Passer à la première ouverture, utilise le réseau dont dispose l’appareil.
Nous n’utilisons cela que pour envoyer les fichiers, vérifier un reçu et maintenir le service en état de marche et à l’abri des abus. Nous ne l’utilisons pas pour contacter qui que ce soit, pour constituer le profil de quiconque ni pour la publicité. Le programme que nous exécutons sur Cloudflare n’écrit aucune trace de qui a téléchargé quoi.
Notre serveur fonctionne sur Cloudflare, Inc., une société établie aux États-Unis. Chaque requête passe par le réseau de Cloudflare, de sorte que Cloudflare la voit. Les propres documents de Cloudflare disent ceci de son rôle :
- Sa politique de confidentialité indique que Cloudflare est responsable du traitement pour les informations personnelles qu’elle recueille, avec des exceptions : elle est sous-traitant pour les « Customer Logs », pour les journaux d’audit des administrateurs, pour certains paramètres de compte et pour le contenu que ses clients et leurs utilisateurs finaux transmettent par ses services. Ainsi, pour une requête adressée à notre serveur, une partie de ce que Cloudflare traite, elle le traite pour nous, et une partie pour ses propres fins. Son contrat d’abonnement en libre-service (Self-Serve Subscription Agreement) ajoute que Cloudflare peut utiliser les informations dérivées du trafic sur son réseau pour fournir, maintenir, développer et améliorer ses services.
- Lorsque Cloudflare est sous-traitant, son avenant relatif au traitement des données (Data Processing Addendum) la limite à la fourniture de son service sur les instructions du client et lui interdit d’utiliser les données à des fins de marketing ou de publicité (clauses 3.1(a) et (b)). Le contrat d’abonnement en libre-service fait de l’avenant une partie du contrat lorsque le contenu d’un client comprend des données personnelles de personnes en Europe (clause 6.1).
- L’avenant (clause 3.1(g)) prévoit que, lorsque Cloudflare peut vérifier qu’une personne est associée à nous et reçoit de cette personne une demande d’exercice de droits en matière de protection des données sur des données qu’elle traite pour nous, elle nous en informe et ne répond pas sans notre consentement, sauf pour confirmer que la demande nous concerne. Pour ce que Cloudflare détient en tant que responsable du traitement pour son propre compte, vous pouvez écrire à Cloudflare par le biais de sa politique de confidentialité.
- Aucun des deux documents ne donne un nombre fixe de jours pour les enregistrements du réseau. L’avenant indique que Cloudflare conserve les données jusqu’à la fin de notre contrat ou jusqu’à ce que le traitement ne soit plus nécessaire au service, et la politique de confidentialité indique qu’elle décide selon la finalité, le risque et les obligations légales. Nous ne pouvons donc pas vous donner de nombre de jours pour eux.
- Cloudflare indique qu’elle stocke principalement les informations aux États-Unis et dans l’Espace économique européen, et qu’elle peut y accéder depuis d’autres pays où elle opère. Pour les transferts de données personnelles de l’EEE, du Royaume-Uni et de la Suisse vers les États-Unis, elle indique s’appuyer sur sa certification au titre du Cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-U.S. Data Privacy Framework) et de ses versions britannique et suisse, et sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne si cette certification venait à expirer, clauses qu’elle utilise aussi pour d’autres transferts internationaux (page RGPD de Cloudflare).
- Cloudflare fait appel à des sous-traitants ultérieurs, qu’elle énumère sur sa page des sous-traitants ultérieurs. Nous ne transmettons les informations de requête à personne d’autre.
Achats
Les formules s’achètent par l’App Store d’Apple. Apple gère le paiement et votre compte Apple. Le justificatif d’achat que nous recevons (voir plus bas) ne comporte ni les données de votre carte, ni votre nom, ni votre adresse e-mail. La façon dont Apple traite cela relève de la politique de confidentialité d’Apple.
Lorsque vous téléchargez un livre qui nécessite une formule, l’application envoie à notre serveur un enregistrement signé du système d’achat d’Apple (une « transaction »), dans la requête elle-même, de sorte que Cloudflare le traite avec le reste de la requête. C’est l’enregistrement de votre formule Bibliothèque en cours. Comme Apple le documente, un tel enregistrement comprend : des numéros de transaction, dont un numéro de transaction d’origine qui reste le même au fil des renouvellements ; un identifiant du téléchargement de l’application (appTransactionId) ; le produit acheté et l’identifiant de notre application ; les dates de l’achat, du renouvellement ou de l’expiration et de la signature ; s’il est le vôtre ou partagé par le Partage familial ; s’il a été annulé ou remboursé ; le prix et la devise ; le pays de l’App Store ; et d’autres identifiants et détails qu’Apple ajoute. Tel qu’Apple documente l’enregistrement, il ne comporte aucun champ pour votre nom, votre adresse e-mail ou les données de votre carte, et nous ne demandons pas à Apple d’y ajouter un jeton de compte. Notre serveur vérifie lui-même la signature d’Apple sur l’enregistrement, sans interroger Apple, pour confirmer que l’achat est réel et en cours, puis envoie le livre. Le programme de notre serveur ne stocke ni ne consigne l’enregistrement. L’application note elle-même le produit et le numéro de transaction d’un achat dans son journal de diagnostic sur votre appareil ; ce journal reste sur votre appareil et ne nous est pas envoyé. Parce que les numéros identifient un achat, nous les traitons comme des informations personnelles, et nous ne les utilisons que pour cette vérification.
Le rappel du coucher
Si vous activez le rappel du coucher, votre appareil demande si Emberlane peut envoyer des notifications. Le rappel est programmé sur votre appareil à l’heure que vous choisissez. Rien à son sujet ne nous est envoyé. Vous pouvez le désactiver dans les Réglages de l’application ou dans les Réglages de votre appareil.
Informations qu’Apple peut partager avec nous
Si vous avez choisi, dans les réglages de votre appareil, de partager des données d’analyse avec les développeurs d’applications, Apple peut nous remettre des rapports de plantage et des chiffres d’utilisation d’ensemble, comme le nombre de personnes qui ont ouvert l’application. Apple les fournit sans vous identifier. Vous pouvez le désactiver dans les Réglages de votre appareil, sous Confidentialité et sécurité, Analyses et améliorations.
Visite de ce site web
Ce site web, emberlane.app, est également servi par Cloudflare. Lorsque vous ouvrez une page, Cloudflare reçoit les informations de requête habituelles, comme votre adresse IP, la page demandée et des détails que votre navigateur envoie (son type et sa langue), afin que la page vous parvienne et que le site reste sûr. Cloudflare traite cela comme décrit plus haut. Les pages que nous publions ne contiennent ni cookies, ni outils d’analyse, ni code d’autres entreprises. Le tableau de bord de Cloudflare peut nous montrer des chiffres d’ensemble, comme le nombre de requêtes ; nous ne les utilisons pas pour identifier quiconque. Cloudflare ajoute aussi un en-tête technique qui demande à votre navigateur d’informer Cloudflare lorsqu’il n’arrive pas à atteindre le site ; cela fait partie du service de Cloudflare. Les liens dans l’application, comme celui vers cette page, s’ouvrent dans votre navigateur, où s’applique cette section. Nous ne conservons rien sur les visiteurs nous-mêmes ; les enregistrements propres à Cloudflare sont ceux décrits plus haut.
Si vous nous écrivez ou nous téléphonez
Si vous nous écrivez, nous recevons votre adresse e-mail, ce que vous choisissez de nous dire et les détails habituels d’un message, comme l’heure. Le courrier adressé à hello@emberlane.app est hébergé par Infomaniak Network SA, un fournisseur suisse, dans ses propres centres de données en Suisse. Son accord de traitement des données l’oblige à ne traiter notre courrier que sur nos instructions et à ne pas le transférer hors de l’UE et de l’EEE sans notre accord écrit. Si vous appelez le numéro ci-dessus, nous n’enregistrons pas l’appel ; nous pouvons noter votre nom, votre numéro et la raison de votre appel, pour vous répondre. Nous n’utilisons tout cela que pour vous répondre. Ne nous dites que ce dont nous avons besoin pour vous aider, par exemple qu’un enfant a fait un achat ; merci de ne pas nous envoyer le nom d’un enfant, sa photo ni d’autres détails sur un enfant dont nous n’avons pas besoin.
Si vous nous écrivez pour résilier une formule, pour vous plaindre ou pour être remboursé, nous conservons aussi ce dont nous avons besoin pour traiter la demande et pour montrer plus tard ce qui a été fait : votre message et notre réponse, le numéro de commande ou de transaction que vous nous donnez (nous le vérifions auprès d’Apple, qui l’a émis), le montant et la date, et, pour un remboursement que nous effectuons nous-mêmes, les coordonnées nécessaires pour vous payer (comme un compte bancaire ou un numéro Vipps). Un remboursement que nous effectuons passe par notre banque, ou par le service de paiement convenu avec vous (Vipps, si vous le demandez). Nous l’utilisons pour exécuter votre résiliation ou votre remboursement et pour répondre à votre réclamation (article 6(1)(b) du RGPD), et, pour les paiements que nous effectuons, pour respecter notre obligation de tenir des documents comptables (article 6(1)(c) ; la loi norvégienne sur la comptabilité, bokføringsloven, § 13). La durée de conservation figure sous « Combien de temps nous conservons les choses ».
Si vous demandez à recevoir des avis par e-mail (voir nos Conditions, « Si nous modifions ou arrêtons certaines choses »), nous conservons votre adresse e-mail et la date de votre demande. Nous ne les utilisons que pour vous envoyer les avis que promettent nos Conditions : les modifications des Conditions ou d’une formule, et la fin du service. Le fondement est l’article 6(1)(b) du RGPD si vous avez une formule chez nous, et sinon l’article 6(1)(f), notre intérêt à donner les avis que nos Conditions promettent aux personnes qui les ont demandés. Nous conservons votre adresse jusqu’à ce que vous nous demandiez d’arrêter, ou jusqu’à ce que nous ayons envoyé le dernier avis si Emberlane prend fin, puis nous la supprimons, sauf ce que la loi nous oblige à conserver. Pour arrêter, écrivez-nous.
Combien de temps nous conservons les choses
- Requêtes de téléchargement et reçus d’achat, y compris ceux des enfants : notre programme n’en conserve aucun ; ils disparaissent lorsque la requête prend fin.
- Enregistrements du réseau de Cloudflare (l’application et ce site web) : Cloudflare fixe cette durée, comme décrit sous « Téléchargement des livres ». Ses documents ne donnent aucun nombre de jours, nous ne pouvons donc pas vous en donner un.
- Les e-mails que vous nous envoyez et les notes d’appels : 12 mois après notre dernier message ou appel dans la conversation, ou plus tôt si vous le demandez, puis supprimés, sauf ce que la loi nous oblige à conserver. Cela ne couvre pas les courriers de résiliation, de réclamation et de remboursement, que couvre l’élément suivant.
- Courriers et enregistrements de résiliation, de réclamation et de remboursement : trois ans après la clôture de l’affaire, ce qui est le délai de prescription général des actions en Norvège (foreldelsesloven, § 2). L’enregistrement d’un paiement que nous vous avons fait, et la comptabilité qui le montre, cinq ans après la fin de l’exercice comptable ; un message qui donne des informations complémentaires essentielles sur un paiement comptabilisé, trois ans et six mois après la fin de l’exercice comptable (bokføringsloven, § 13 : premier alinéa, points 3 et 6, deuxième alinéa). Passé ce délai, nous le supprimons, sauf ce que la loi nous oblige à conserver.
- Votre adresse sur la liste d’avis : jusqu’à ce que vous nous demandiez d’arrêter, ou jusqu’à ce que nous ayons envoyé le dernier avis si Emberlane prend fin, puis supprimée, sauf ce que la loi nous oblige à conserver.
- Enregistrements d’achat chez Apple : Apple les conserve selon sa propre politique.
- Sur votre appareil : les fichiers d’un livre jusqu’à ce que vous retiriez le livre ou l’application ; les réglages, l’historique de lecture et les réponses de première ouverture jusqu’à ce que vous supprimiez l’application. Une sauvegarde que vous avez faite conserve sa copie jusqu’à ce que vous supprimiez la sauvegarde.
- Si vous nous demandez de supprimer quelque chose que nous détenons : nous le faisons dans un délai d’un mois suivant votre demande, sauf ce que la loi nous oblige à conserver (les enregistrements de l’élément sur les courriers de résiliation, de réclamation et de remboursement), et nous vous disons ce que nous avons conservé et pourquoi. Un mois est le délai dont nous disposons pour répondre à toute demande sur cette page (la prolongation pour les cas difficiles est décrite sous « Vos choix et vos droits »).
Pourquoi nous l’utilisons, en bref
- Requêtes de téléchargement et reçus d’achat : pour vous donner les livres que vous avez demandés, et, pour un livre qui nécessite une formule, pour vérifier que vous en avez une (fourniture du service que vous avez demandé, article 6(1)(b) du RGPD), et pour protéger le service des abus (notre intérêt légitime à un service sécurisé, article 6(1)(f)). Lorsque la personne qui télécharge n’est pas celle qui a accepté les conditions de l’App Store, comme un enfant qui utilise l’appareil d’un adulte, le fondement de la requête est notre intérêt légitime à livrer les livres que la famille a choisis (article 6(1)(f)) ; nous l’avons mis en balance avec les intérêts de l’enfant, qui comptent beaucoup : la requête ne porte que ce qu’un téléchargement nécessite et notre programme n’en écrit rien. Sans l’adresse IP de votre appareil, un téléchargement ne peut pas vous parvenir, et un livre qui nécessite une formule nécessite aussi le reçu de votre formule ; rien d’autre n’est nécessaire.
- Visites du site web : pour diffuser et protéger les pages (notre intérêt légitime à un site web qui fonctionne et qui est sécurisé, article 6(1)(f)).
- E-mails et appels : pour vous répondre (notre intérêt légitime à répondre, article 6(1)(f)). Écrire ou appeler est toujours votre choix.
- Courriers et enregistrements de résiliation, de réclamation et de remboursement : pour exécuter ce que vous demandez au titre de votre achat (article 6(1)(b)) et, pour les paiements que nous effectuons, pour tenir les documents comptables que la loi exige (article 6(1)(c)).
- La liste d’avis : pour vous envoyer les avis que vous avez demandés (article 6(1)(b) si vous avez une formule chez nous, sinon article 6(1)(f)).
- La seule décision automatique est la vérification du reçu : si l’enregistrement signé d’Apple n’est pas authentique, en cours et destiné à cette application, le serveur n’envoie pas le livre qui nécessite une formule. Rien n’est jugé sur la personne, et rien d’autre n’est décidé par un programme. Nous n’utilisons les informations à aucune autre fin que celles ci-dessus.
Vos choix et vos droits
Vous avez le droit de nous demander une copie des informations vous concernant, de les faire rectifier ou supprimer (sauf ce que la loi nous oblige à conserver), de limiter la façon dont nous les utilisons, de les recevoir sous une forme portable, et de vous opposer à tout moment aux usages que nous fondons sur nos intérêts légitimes. Comme notre programme ne conserve aucune trace des téléchargements, nous ne pouvons généralement rien rattacher à vous, de sorte qu’il n’y a souvent rien que nous puissions montrer, rectifier ou supprimer ; si vous nous donnez des détails qui nous permettent de retrouver quelque chose, nous le ferons (article 11 du RGPD). Si vous nous avez écrit ou téléphoné, nous pouvons vous montrer ce que nous détenons et le supprimer, sauf ce que la loi nous oblige à conserver (« Combien de temps nous conservons les choses »). Tout ce que l’application conserve se trouve sur votre appareil et disparaît lorsque vous supprimez l’application. Votre historique d’achats est détenu par Apple ; vous pouvez le consulter, et demander une copie ou la suppression de vos données Apple, auprès d’Apple. Pour les enregistrements propres à Cloudflare, vous pouvez aussi écrire à Cloudflare par le biais de sa politique de confidentialité.
Pour exercer l’un de ces droits, écrivez à hello@emberlane.app ou téléphonez au numéro ci-dessus. Nous répondons dans un délai d’un mois suivant la réception de votre demande. Lorsqu’une demande est complexe ou que nous en recevons beaucoup, la loi (article 12(3) du RGPD) nous permet de prendre jusqu’à deux mois supplémentaires ; nous vous en informerions au cours du premier mois en vous disant pourquoi. Si vous n’êtes pas satisfait de la façon dont nous traitons les informations, vous pouvez déposer une plainte auprès de Datatilsynet, l’Autorité norvégienne de protection des données (datatilsynet.no, Postboks 458 Sentrum, 0105 Oslo), ou auprès de l’autorité de protection des données de votre lieu de résidence.
Modifications de cette politique
Si l’application ou le site web commence à traiter les informations différemment, ou si nous changeons la personne qui les héberge ou les traite, nous mettrons cette page à jour avant la publication de cette version de l’application ou avant que la modification ne soit faite. La date en haut change chaque fois que le texte change.